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Quelle justice demain ?

Quatre scénarios possibles pour le XXIe siècle




Earl Johnson, professeur de droit à l’Université de Californie du Sud (USA), imagine les scénarios qui pourraient composer le futur en matière de justice. Pour faire cette prospective, il a supposé qu’il n’y aurait pas de changements fondamentaux - d’ordre technologique ou sociologique- dans le type de problèmes soumis aux tribunaux. Une première hypothèse pourrait être le renforcement du droit étatique, formaliste, administré par des tribunaux étatiques. Certaines mesures comme l’utilisation des moyens modernes de communication pourraient en réduire certains défauts. A l’opposé, on peut concevoir "une justice aussi exempte de formalisme que possible", qui se traduirait par le dépérissement des tribunaux de type traditionnel, dont la fonction viendrait à être remplie par des organismes, émanant de communautés diverses, administrant avec souplesse une justice fondée sur le sentiment d’équité. "Un troisième scénario résulterait d’une analyse nouvelle des fonctions confiées aux tribunaux. L’intervention de ceux-ci est-elle toujours vraiment nécessaire ? On pourrait, en nombre de cas, résoudre à moindre frais les différends qui donnent lieu aujourd’hui à des procès, en faisant appel à des techniques d’assurance". D’autre part, l’efficacité pourrait être améliorée par des réformes aménageant de manière nouvelle les remèdes que peuvent ordonner les tribunaux. "Il n’est pas impensable [non plus] que les autorités étatiques bannissent toutes les préoccupations de justice qui aujourd’hui nous animent et que, revenant sur toutes les réformes récentes, elles fassent revivre une société de classes où seuls compteraient les intérêts des autorités privilégiées"... Autrement dit, le retour au Moyen-Age. Earl Johnson, s’il envisage que "l’avenir pourra bien être une combinaison des uns ou des autres scénarios", a cependant le "sentiment que l’administration de la justice évoluera vers l’un ou l’autre des types envisagés ici dans leur état pur".


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Mots-cl�s Accès au droit - Action juridique et judiciaire - Concept juridique - Critique du droit - Démocratie occidentale - Droit - Etat - Justice - Pouvoir -

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